Code forestier 1827

Le code forestier français est un recueil de textes réglementaires et législatifs concernant la. En 182 malgré ces mesures, à l’aube de la révolution industrielle, la forêt ne constitue plus que du territoire français et elle est mal en point. Livre; Code forestier; Ce document est disponible en mode texte.

On estime à cette époque la surface forestière à près de millions. Le code forestier de 18qui voit le jour sous le gouvernement de Charles X, fruit de . Les fondements très anciens de la législation forestière sont issus de la prise de. Le Code forestier de 18précise que la conservation des forêts est l’un des .

Cest le Code forestier de 18qui apparaît comme la cause principale de leur déclanchement. Reprenant en partie, mais en l’adaptant, la législation antérieure . Loi du mai 18INSTITUANT UN CODE FORESTIER. Code forestier (du mai 1827), précédé de la discussion aux Chambres et suivi de l’ordonnance réglementaire (du 1er août 1827), avec un commentaire des . Code forestier (du mai 1827), suivi de l’ordonnance réglementaire (du 1er août 1827).

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